Un fonctionnaire rural, spécialiste
selon ses dires en littérature satirique et burlesque, ingénieur en
pissotière à l'occasion, mais surtout grand donneur de
leçons se répand sur la LEQ, blog en perdition, de
mes alertes concernant les finances
locales.
Près de six mois sous
le soleil des Antilles lui a
tourné les sens et il a déjà
oublié les leçons qu'il donnait aux élus le 8 janvier
2012 concernant leur requête
auprès du TA de Rennes de voir
mise à l'ordre du jour d'un prochain conseil municipal la révision des indemnités du maire.
Notre grandiloquent
personnage, de passage dans la commune, qui n'est pas avare de mots et d'exemples inutiles
pour venir au secours du maire écrivait que
le juge administratif saisi par les élus
n'aurait qu'à puiser sur
les articles de mon blog pour repousser la demande des élus.
Notre "bravache fort en plume" concluait à l'encontre de ceux qui luttent
pour remettre la municipalité en
ordre de marche...
"C'est un combat juridique perdu d'avance par l'opposition"
Pendant que notre
spécialiste du Code Général des
Collectivités Territoriales faisait trempette en laissant bien derrière lui les problèmes municipaux de Saint Quay, les 17
élus formant la majorité ont gagné leur
procès; l'injonction au maire a été
faite de mettre à l'ordre du jour cette demande avec une astreinte en cas de
retard et les élus ont obtenu l' euro symbolique.
Le maire n' a pas fait appel au jugement.
Le maire n' a pas fait appel au jugement.
Les élus ont
diminué depuis de moitié
les indemnités du maire.
Bien joli
de jouer le fonctionnaire émérite
et d'avoir la propension
à connaître le CGCT par
cœur, encore faut-il que ce seigneur de l'analyse
ne se mette pas le doigt dans l'œil
comme le démontre ses 2 articles
du 8 janvier 2013.
En ce qui concerne ma situation de maire adjoint sans affectation, sans
délégation, sans indemnité, je ne l'ai
volé à personne, j'ai plutôt mis
les mains dans le cambouis en me
présentant à l'élection complémentaire et ce n'est pas
avec le maire en place
une sinécure .
Avec de pareils talents affichés, spécialiste
en pissotière clochemerlesque , il est
vraiment dommage que ce chantre
de l'explication en long et en
large du Code de Collectivités ne se soit pas présenté aux élections de septembre 2012!!! tant de savoir en jachère, c'est
triste...
En 2014, ce sieur se rattrapera; en attendant,
je publie une
partie de sa réflexion du 8 janvier
2012 et chacun appréciera son
analyse. MDR
JOUNENT Michel.
article du 8 janvier 2013 de M Ollivier sur la LEQ: expert en ????
JOUNENT Michel.
article du 8 janvier 2013 de M Ollivier sur la LEQ: expert en ????
·
« Le juge administratif a ainsi
admis comme critère pour déterminer le niveau d’indemnisation « l’importance
quantitative des fonctions effectivement exercées par le maire et ses adjoints
. »
Une première
observation : jamais le juge administratif n’a formé son jugement sur le temps
de présence du maire dans la ville qu’il administre!JAMAIS ! et pourquoi ?
parce que le maire peut emporter ses dossiers , les travailler où bon lui
semble et donc oeuvrer pour la commune à Tombouctou,Tannanarive ou Paris !
Quant à l’importance quantitative des fonctions exercées par le maire et ses adjoints, pour faire oeuvre de pédagogie ,je dirais que le juge apprécie si l’on est en présence d’un « roi fainéant avec des maires du palais ».
Comme la nouvelle délibération devra être motivée et donc susceptible d’être contestée devant le tribunal administratif par monsieur Blanc, ce sera pour ce dernier un jeu d’enfant de démontrer qu’il est le SEUL ,les adjoints étant empêchés d’agir par absence de délégation , à FAIRE LE JOB !
Il n’aura qu’à aller puiser dans les articles du blog de Michel où les adjoints se plaignent de ne servir à rien !!! Et donc,si la mairie fonctionne ce n’est que…grâce au travail que le Maire fournit !
Ce que j’en conclus…c’est un combat juridique perdu d’avance par l’opposition !
Bien évidemment je laisse à chacun le soin de penser ce qu’il veut sur le « mérite » de cette indemnité.C’est une notion d’appréciation personnelle qui n’intéresse pas le juge.
Je n’ai en l’espèce qu’essayé ,une fois encore et toujours,d’apporter un point de vue juridique avec le secret espoir qu’il apportera de l’apaisement….et tout spécialement à l’occasion de la deuxième présentation du budget 2013.
jean michel ollivier Quant à l’importance quantitative des fonctions exercées par le maire et ses adjoints, pour faire oeuvre de pédagogie ,je dirais que le juge apprécie si l’on est en présence d’un « roi fainéant avec des maires du palais ».
Comme la nouvelle délibération devra être motivée et donc susceptible d’être contestée devant le tribunal administratif par monsieur Blanc, ce sera pour ce dernier un jeu d’enfant de démontrer qu’il est le SEUL ,les adjoints étant empêchés d’agir par absence de délégation , à FAIRE LE JOB !
Il n’aura qu’à aller puiser dans les articles du blog de Michel où les adjoints se plaignent de ne servir à rien !!! Et donc,si la mairie fonctionne ce n’est que…grâce au travail que le Maire fournit !
Ce que j’en conclus…c’est un combat juridique perdu d’avance par l’opposition !
Bien évidemment je laisse à chacun le soin de penser ce qu’il veut sur le « mérite » de cette indemnité.C’est une notion d’appréciation personnelle qui n’intéresse pas le juge.
Je n’ai en l’espèce qu’essayé ,une fois encore et toujours,d’apporter un point de vue juridique avec le secret espoir qu’il apportera de l’apaisement….et tout spécialement à l’occasion de la deuxième présentation du budget 2013.